Déposée par voie électronique le 3 septembre 2014 par monsieur julien decloux et la Société par Action Simplifiée (SAS) temis technologie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SILLTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-39 du 26 septembre 2014.
Les déposants sont monsieur julien decloux domicilié(e) 63 rue paul vaillant couturier - 94250 - gentilly - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) temis technologie domicilié(e) 155 rue du faubourg saint denis - 75010 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, temis technologie, M. julien decloux domicilié(e) 155 rue du faubourg saint denis - 75010 - Paris - France.
La marque SILLTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115211.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILLTEC est expirée depuis le 3 septembre 2024.
M. julien decloux - 63 rue paul vaillant couturier - 94250 - gentilly - France
temis technologie, sas - 155 rue du faubourg saint denis - 75010 - Paris - France - SIREN 7
temis technologie, M. julien decloux - 155 rue du faubourg saint denis - 75010 - Paris - France
Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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